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La norme IFRS 9 - Instruments financiers Une mise en œuvre associée à de réels enjeux organisationnels Le 24 juillet 2014, l'International Accounting Standards Board (IASB) a achevé le dernier éléent de sa ré!onse glo"ale # la crise $inanci%re, !u"liant la version $inale de la nore & IS * Instruents $inanciers +, en re!laceent de la nore & IAS * Instruents $inanciers - co!ta"ilisation et évaluation +. La ise en /uvre de cette nore va "ien au*del# dun si!le ajusteent techniue co!ta"le.
1. Contexte & contenu 1.1. Contexte Voilà maintenant plus d’un an (depuis le 24 juillet 2014) que l’International Accountin !tandards "oard a ac#e$% sa r%ponse lo&ale lo&ale à la crise 'inancire 'inancire en pu&liant la la $ersion 'inale 'inale de la norme I*! + , Instruments 'inanciers. 'inanciers. Celle-ci $ise à r%pondre aux impr%cisions et autres di''icult%s enendr%es par la mise en application de la norme IA! + qui pr%cise elle aussi le cadre compta&le relati' aux instruments 'inanciers. /es principaux reproc#es 'aits à l’encontre de la norme IA! + portent sur - /’approc#e 'air $alue ou juste $aleur qui permet la prise en compte de la $aleur de marc#% pour %$aluer les
- /’a&sence de r%'%rentiel au &usiness model de l’entreprise ou du concept de prudence - /’in'luence du r%'%rentiel compta&le am%ricain dans la mesure o3 les normes IA! %taient calqu%es sur les normes am%ricaines
(!
5AA6).
/a
di''icult%
pro$ient
essentiellement du 'ait qu7IA! + s7inspirait larement des ! 5AA6 dans un souci de con$erence8 or ce r%'%rentiel am%ricain comporte des sp%ci'it%s compta&les puisque ces textes ne s7adressent qu7aux soci%t%s qui sou#aitent %mettre des titres aux 9tats-nis. 1.2. *appel du contenu de la norme /a $ersion 'inale de la norme I*! + reroupe les p#ases qui ont constitu% le projet i. Classi'ication et %$aluation: ii. ;%pr%ciation et iii. Compta&ilit% de cou$erture.
acti's et les passi's du &ilan
Oct 2015 | 1
La Nouvelle Norme IFRS 9 De réel en!eux or"an#at#onnel
(i) Critre 1 Anal>se des modles de estion (Collecte:
les deux premiers $olets: le $olet d%di% à la compta&ilit%
Collecte ? Vente ou Vente)
de cou$erture n’%tant pas encore sta&ilis% car la macro-
(ii) Critre 2 Anal>se des caract%ristiques du contrat
cou$erture 'ait l’o&jet d’un projet d%di% au ni$eau de l’IA!". /es %tats 'inanciers doi$ent %alement pr%senter une in'ormation plus 'ine. /’o&jecti' est ainsi d’am%liorer la qualit% de l’in'ormation à destination des in$estisseurs. A$ant d’a&order les enjeux qui attendent le secteur
/e nou$el amendement propose ainsi l’introduction d’une
&ancaire ainsi que les impacts qui en d%coulent: $oici un
troisime possi&ilit% d’%$aluation des instruments
&re' rappel du contenu de la norme I*! + , Instruments
'inanciers (la juste $aleur par capitaux propres) pour
'inanciers.
compl%ter les deux possi&ilit%s existantes (co@t amorti et juste $aleur par r%sultat) de $alorisation des acti's
1.2.1. 6#ase 1 , une nou$elle m%t#odoloie de
'inanciers porteurs d’int%r=t (o&liations et pr=ts).
classi'ication et %$aluation des acti's 'inanciers Il > a donc reconduction de la cat%orie IA! + des titres /a norme $ient a''iner la classi'ication et l’%$aluation des acti's qui re'lte le modle %conomique dans le cadre duquel ils sont %r%s ainsi que leurs 'lux de tr%sorerie
disponi&les à la $ente (A!). Cette cat%orie sera adapt%e pour les titres constituant les r%ser$es de liquidit% pr%$ues par "le III.
contractuels. ;’autres %$olutions concernent %alement le test des 9lle concerne les instruments de dettes (pr=ts et titres de dettes) ainsi que les instruments de capitaux propres (actions et titres de participation non consolid%s) et porte principalement sur les points sui$ants - 9xtension du p%rimtre des acti's jusqu’alors %$alu% à la juste $aleur
caract%ristiques
permettant
d’%c#apper
à
une
compta&ilisation en $aleur de marc#% de certains pr=ts (a'in d’%$iter une $olatilit% des comptesBr%sultats par exemple: dans le cas o3 une $alorisation instantan%e n7a pas de sens: ). Doutes ces am%liorations apport%es par la norme I*! +
- A&sence de correspondance un pour un entre les
("usiness
cat%ories IA! + et I*! +
instruments
- <%cessit% de 'aire une anal>se et de la documenter: en
%ta&lissements d’%la&orer un dianostic compta&le plus
'onction des nou$eaux critres I*! +
pouss% de leur porte'euille d’instruments 'inanciers.
model:
test
'inanciers)
des
caract%ristiques
impliquent
pour
des les
Oct 2015 | 2
La Nouvelle Norme IFRS 9 De réel en!eux or"an#at#onnel
Ainsi: la principale am%lioration apport%e par la norme
Ainsi: la principale am%lioration apport%e par la norme
I*! + sur ce $olet concerne une approc#e loique et
I*! + sur ce $olet concerne la mise en place d’un modle
unique pour la classi'ication et l’%$aluation des acti's
unique et prospecti'.
'inanciers. 1.2.2.
6#ase
9lle implique des c#anements consid%ra&les à mettre en 2
,
une
nou$elle
approc#e
de
pro$isionnement impactante /a norme remplace le modle de perte encourue d’IA! +
u$re au ni$eau des processus (compta&les et risques) ainsi que dans les outils de estion pour calculer ces nou$eaux paramtres.
par un modle unique de d%pr%ciation: prospecti': 'ond%
1.2.. 6#ase , un c#apitre compta&ilit% de
sur les pertes attendues
cou$erture non encore sta&ilis%
- 9lle concerne les pr=ts: les enaements #ors &ilan
/’IA!" a scind% son projet sur la compta&ilit% de
(aranties notamment) et les titres en co@t amorti et Euste
cou$erture en deux roupes de tra$ail distincts un projet
Valeur par Capitaux 6ropres rec>cla&les (titres de dette)
sur la compta&ilit% de cou$erture macro et un projet sur la
- 9lle introduit un principe nou$eau de pro$isionnement des encours sains non sensi&les (d%pr%ciation ds l’octroi) - 9lle introduit de nou$eaux paramtres à prendre en compte dans les calculs des pro$isions
compta&ilit% de cou$erture micro. Comme pr%cis% en pr%am&ule: l’IA!" a d%cid% de 'inaliser les directi$es sur le modle de compta&ilit% de cou$erture %n%rale
ind%pendamment
du
second
projet:
la
compta&ilit% de macro-cou$erture n%cessitant des - /’9C/ (9xpected Credit /oss) 6oint in Dime par opposition à l’9xpected /oss (9/) &lois D#rou# t#e c>cle - /’int%ration de ForGard looHin dataF il s’ait d’int%rer des donn%es prospecti$es pour appr%cier les paramtres de d%'aut - /a n%cessit% de sui$re la d%radation relati$e du risque de cr%dit au cours de sa $ie
rec#erc#es plus pouss%es. Il est par ailleurs demand% de maintenir en attendant la compta&ilit% de macrocou$erture selon l’IA! + a'in que les entit%s ne soient pas p%nalis%es entre-temps. /e texte concerne donc uniquement à ce jour les op%rations de cou$erture micro , adoss%es : $isant des instruments indi$iduels et des porte'euilles 'erm%s. /’I*! + a pour o&jecti' lo&al d’aliner la compta&ilit% de cou$erture a$ec la strat%ie de estion des risques. /a compta&ilit% de cou$erture restera un traitement compta&le optionnel mais elle ne doit pas =tre en contradiction a$ec la politique de estion des risques.
Oct 2015 | $
La Nouvelle Norme IFRS 9 De réel en!eux or"an#at#onnel
6our rappel: la disposition relati$e à la compta&ilit% de
d%licate dans la mesure o3 des premires %tudes doi$ent
cou$erture a$ait d%jà %t% exclue de la norme IA! + lors de
=tre r%alis%es a'in d’estimer les impacts potentiels sur les
son adoption par le rlement C9 nJ 20KLB2004 du 1+
%tats 'inanciers et l’acti$it%.
no$em&re 2004. Ainsi: cette exception a autoris% la cou$erture des d%pMts à $ue.
/’adoption de la norme par l’9 est cependant attendue pour la 'in de l’ann%e 201N. 2.1.2. ;es enjeux 'inanciers
2. Notre comré'en#on (e r#nc#aux
;’ici là: les di''%rents %ta&lissements de$ront %alement
en!eux
estimer pr%cis%ment les cons%quences de la norme sur leurs 'onds propres r%lementaires: leurs indicateurs cl%s
/a mise en u$re de cette nou$elle norme implique que les %ta&lissements soient en capacit% de d%cliner la pu&lication de l’IA!" au ni$eau des ou$ernances et
de per'ormance et communiquer sur ces impacts $is-à-$is des
di''%rentes
parties
prenantes
(super$iseurs:
actionnaires: anal>stes).
process mais %alement des !>stmes d’In'ormation. !elon l’approc#e prospecti$e de pro$isionnement du 9n e''et: les institutions 'inancires de$ront re$oir le mode de classement et d’%$aluation compta&le de l’ensem&le de leurs acti's 'inanciers mais %alement 'aire %$oluer leurs s>stmes d’in'ormation a'in d’=tre en mesure de calculer les d%pr%ciations selon la nou$elle approc#e &as%e sur les pertes de cr%dit attendues.
risque de cr%dit telle que d%'inie par la nou$elle norme: les %ta&lissements de$ront compta&iliser imm%diatement en c#ares un certain montant de pertes attendues. Ce montant de$ra =tre r%%$alu% à c#aque arr=t% a'in de tenir compte des %$olutions du risque de cr%dit relati' à l’acti' d%tenu et des anticipations de pertes attendues. n
;es impacts pro&a&les - et donc à mesurer - sont à pr%$oir
impact sur les capitaux propres est alors attendu ds
au ni$eau du processus d’oranisation: de collecte
201K: et donc sur le ratio de sol$a&ilit% (num%rateur) des
d’in'ormations et d’alimentation des s>stmes pour la
institutions. ne possi&le $olatilit% des impacts en
plupart des roupes &ancaires.
capitaux propres est par ailleurs à pr%$oir.
2.1. /es principaux enjeux ? c#allenes identi'i%s à ce
/a
jour
pro&l%matique. 9n e''et: l’%la&oration d’un &udet pour un
2.1.1. ne norme restant à adopter au ni$eau 9urop%en
tel c#anement constitue un d%'i pour les institutions
d%clinaison
de
la
pose
une
autre
'inancires. Celles-ci doi$ent tenir compte ds à pr%sent /a norme: de$ant =tre mise en application au 1er jan$ier 201K selon la pu&lication de l’IA!": n’est à ce jour pas encore adopt%e par l’nion 9urop%enne. Ceci met les
du 'ait que de nou$eaux processus et contrMles seront requis: notamment en termes de mod%lisation du risque de cr%dit. /es &udets pr%$us pour l’impl%mentation
entit%s europ%ennes dans une situation potentiellement
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La Nouvelle Norme IFRS 9 De réel en!eux or"an#at#onnel
d’I*! + de$ront tenir compte des ressources n%cessaires
dans les s>stmes (e.. %c#%anciers: DI9: notation à
tout en respectant les jalons 'ix%s par le *%ulateur.
l’oriine et à date de reportin: ). /es institutions sont
2.1..
;es enjeux de ou$ernance et de contrMle
donc contraintes de mettre en u$re les %$olutions s>stmes et process ad-#oc: tout en respectant les
/a mise en u$re de la norme I*! + 'ait appel non seulement à des notions compta&les mais %alement à
principes de qualit% des donn%es d%'inis dans le "C"! 2+.
des notions *isques. ne coop%ration accrue est 'ondamentale entre les d%partements *isques et inance. 9n e''et: la norme compta&le n%cessite une expertise de
/’%la&oration des reportins con'ormes aux exiences r%lementaires est %alement un c#allene pour les &anques. 9n e''et: une question se pose quant à la
l’%$aluation du risque de cr%dit.
transparence des in'ormations et l’impact sur les A ce titre: la compta&ilit% doit dor%na$ant s’impliquer et
reportins actuels.
contri&uer à la d%termination des pertes attendues (processus à ce jour purement prudentiel). /e nou$eau modle de pro$isionnement n%cessite par ailleurs un sui$i constant des expositions ainsi que des exiences accrues
/es tra$aux de mise en u$re de$ront par ailleurs s’articuler autour de la Fsimplicit%F et Fl’insertion op%rationnelleF: a'in de
en termes de communication 'inancire communication
- %$iter l’e''et F&oite noireF dans le cadre de l’%$olution
sur les impacts , ceux-ci %tant potentiellement $olatils -
des s>stmes
auprs des marc#%s: actionnaires: 9n parallle de cette ou$ernance
inanceB*isques:
une
ou$ernance
- pri$il%ier l’audita&ilit% et la capacit% d’explication des $ariations
CentraleB/ocale accrue est n%cessaire: notamment - assurer la capacit% de d%ploiement et l’%$oluti$it%
autour des donn%es et modles.
duBdes s>stme(s) 9n termes de collecte et restitution: une co-responsa&ilit% des 'ilires *isques et inance doit =tre mise en place dans le cadre plus lo&al des reportins r%lementaires.
- permettre une certaine param%tra&ilit% et 'lexi&ilit% des s>stmes (saisie des paramtres d’allocation entre les cat%ories de pro$isionnement et de calcul des pertes
2.1.4.
;es enjeux de s>stmes et de donn%es
/a mise en u$re de la nou$elle norme 'aisant appel à de nom&reuses in'ormations: la
collecte des donn%es
n%cessaires à la construction des modles et %tats 'inanciers est un enjeu cl% pour les %ta&lissements 'inanciers. 9n e''et: l’ensem&le des donn%es requises
attendues) a'in de rendre possi&le une di''%renciation par sement /es contrMles , qualit% des donn%es mais %alement O6IB'onctionnels , sont par ailleurs n%cessaires pour assurer la 'ia&ilit% des modles mis en place , e.. contrMle du ni$eau de pro$isionnement ainsi que des
n’est pas disponi&le de manire s>st%matique - à ce jour -
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La Nouvelle Norme IFRS 9 De réel en!eux or"an#at#onnel
enreistrements compta&les lors des trans'erts entre
plus par contrepartie). 9n e''et: en comparaison a$ec IA!
cat%ories.
+: le modle d’I*! + doit int%rer des paramtres
2.1.N.
prospecti's a$ec un calcul de pro&a&ilit% de d%'aut tenant
;es enjeux m%t#odoloiques
compte des anticipations macro%conomiques. n des points cl%s de la
- /’articulation des nou$eaux modles de pro$isionnement retenus a$ec les concepts "lois un risque de mise en u$re inco#%rente est suscepti&le d’apparaStre au sein des &anques et entre %ta&lissements. ne question se pose quant à la con$erence a$ec l’approc#e I*"
jour: on compte
r%lementaire (&as%e sur le calcul des indicateurs "lois -
/a
d%'inition
de
la
notion
de
Fd%t%rioration
sini'icati$eF la nou$elle norme introduit le concept de d%radation sini'icati$e du risque de cr%dit depuis l’octroi: &as% sur un critre de trans'ert (passae du "ucHet 1 au "ucHet 2 et in$ersement) sujet à
selon des modles internes): mais %alement pour les &anques en approc#e standard. n impact op%rationnel non n%liea&le doit =tre appr%#end%: plusieurs d%'initions des indicateurs 6;: 9A; et /5; %tant potentiellement utilis%es.
interpr%tation (*atin $s pro&a&ilit% de d%'aut: approc#es distinctes du retail et du non retail: mix de seuils relati's et a&solus ). 9n e''et: le critre du trans'ert s’appr%cie au ni$eau de c#aque produit et doit capitaliser sur les indicateurs de risques existants (ex ratin) ancr%s dans
$.
Le #mact atten(u
.1.
Impacts ou$ernance et process
les pratiques de risques et pour lesquels les &anques
T=me si la norme pu&li%e par l’IA!" est Fcompta&leF:
disposent d’#istoriques de per'ormance. 6ar ailleurs:
l’impact sur les institutions 'inancires sera &ien plus
l’impact de ce concept de$ra %alement =tre %$alu% sur
pro'ond. /a coop%ration entre les d%partements *isques
les dispositi's en place de estion du risque (e.. Patc#
et inance n%cessitera des trans'ormations de rande
/ist: ) et sur l’ad#%rence a$ec d’autres projets
ampleur re'onte des structures oranisationnelles: du
structurants notion de F'or&earanceF: "C"! 2+: post-
contrMle interne: des rMles et responsa&ilit%s: des rles et
AQ*: (c'. articles 9quinox-ConiRant)
proc%dures: des m%t#odoloies de calcul des pertes: du
- /e calcul des pertes attendues: qui se &ase sur les
monitorin des donn%es: des s>stmes d’in'ormations:
pr%$isions de paiement - approc#e ForGardlooHinF - et
Ces %$olutions risquent d’=tre d’autant plus structurantes
les donn%es *isques disponi&les (6; Fpoint in time - 6IDF:
pour les institutions 'inancires de petite et mo>enne
/;5 6ID: ta&leau d’amortissement: ) ce modle est
taille: celles-ci n’utilisant pas de module permettant de
&as% sur une anal>se d>namique par transaction (et non
calculer les pertes attendues.
Oct 2015 | )
La Nouvelle Norme IFRS 9 De réel en!eux or"an#at#onnel
9n termes de processus: on note l’importance de la coordination des processus de production des reportins compta&les et reportins r%lementaires (notamment I<*96). .2.
..
Impacts sur le &usiness model
/a nou$elle norme: par l’interm%diaire de la mise en u$re du nou$eau modle de pro$isionnement: aura pro&a&lement un impact sur les 'onds propres
Impl%mentation dans les !I
Au $ue des %$olutions induites par la nou$elle
r%lementaires. ;’autre part: des impacts sont %alement pr%$isi&les sur les montants de r%ser$es qui seront plus $olatils.
les !>stmes d’In'ormation. A ce titre: les nou$eaux
/es &anques pourraient alors =tre con'ront%es à une
modles doi$ent: a minima: =tre en mesure de
nou$elle tension sur leurs re$enus: ceci pou$ant les
- $entiler les encours 'inanciers par cat%orie de pro$isionnement et d’assurer que le trans'ert de cat%orie modi'ie le ni$eau de pro$isionnement ainsi que les enreistrements compta&les - calculer les pertes attendues en se &asant sur les pr%$isions de paiements et les donn%es risque disponi&les
amener à re$oir le &usiness model. /e porte'euille pourrait %$oluer: a'in de pri$il%ier certaines cat%ories d’acti's: menant ainsi à des %$entuels repositionnements (e.. cessions d’acti's: restructurations: ). /es %ta&lissements de$ront alors %$aluer les di''%rents impacts a'in d’=tre en mesure d’apporter une r%ponse ad%quate (e.. identi'ication des principales acti$it%s et
- %la&orer les reportins ad-#oc permettant d’alimenter les notes du document de r%'%rence et du rapport annuel: en con'ormit% a$ec les exiences - permettre une certaine 'lexi&ilit% et %$oluti$it% /es impacts !I sont par ailleurs trans$ersaux au ni$eau des institutions 'inancires: exieant l’%$olution des
sous-acti$it%s pour lesquelles une anal>se et une requali'ication du "usiness Todel de$ront =tre men%es). /a communication 'inancire sera %alement un %l%ment cl% de la mise en u$re de la ant des cons%quences plus ou moins directes pour les m%tiers: les actionnaires: super$iseurs:
applicati's compta&lesBestion: m%tiers: de ni$eau entit%s mais %alement de ni$eau 5roupe. ;es impacts de rande ampleur sont attendus sur le lon terme (e.. re'onte de modles). /es entrepMts de donn%es *isquesBinance de$ront disposer de la ranularit% su''isante pour que les modles puissent se &aser sur des donn%es à la 'ois trs d%taill%es et aussi &%n%'icier d’#istoriques sur l’ensem&le du p%rimtre concern% (depuis l’octroi).
Illustration , impacts estim%s: à date: par des %ta&lissements de la place
Oct 2015 | *
La Nouvelle Norme IFRS 9 De réel en!eux or"an#at#onnel
9quinox-ConiRant dispose d’une exp%rience des projets
,n conclu#on /a mise en u$re d’I*! + n’est pas seulement un exercice compta&le: mais un projet structurant pour l’ensem&le des m%tiers. 9n e''et: la nou$elle norme: tout comme IA! +: concerne à la 'ois les entit%s 'inancires et les entit%s non 'inancires.
*isques et inance com&in%e à la connaissance des en$ironnements des di''%rents %ta&lissements de la place: permettant de $ous accompaner dans la mise en u$re de la norme: depuis l’%$aluation des impacts potentiels à la mise en con'ormit%.
Il est important de plani'ier en amont l’impl%mentation des nou$eaux s>stmes: processus et outils: a'in de se pr%parer aux c#anements structurants requis pour la mise en con'ormit% oranisationnelle: m%t#odoloique: ou$ernance: /es enjeux de la norme d%passent nettement les %$olutions compta&les: comme d%crit pr%c%demment dans l’article. Il sera primordial pour les %ta&lissements de $oir au-delà de l’exience tec#nique a'in de mettre en place une transition plus rapide et moins co@teuse.