COMPTABILISATION DES FACTURES DE MARCHANDISES
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SOMMAIRE
1. NOTION NOTION DE TVA
2. COMPTABILISATIO COMPTABILISATIONS NS DE FACTURES D’ACHAT
3. COMPTABILISATIO COMPTABILISATIONS NS DE DE FACTURES D’ACHAT AVEC RABAIS
4. COMPBAILISATION COMPBAILISATIONS S DE FACTURES DE VENTES VENTES AVEC AVEC RABAIS RABAIS
5. COMPTABILISATIO COMPTABILISATIONS NS DES FRAIS DE TRANSPORT
DEVOIR
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Leçon n°1 : Notion de Taxe sur valeur ajoutée
La valeur ajoutée par une entreprise donne lieu à une taxe perçue par par l’Etat. C’est la T.V.A. : Taxe à la valeur ajoutée Cette Cette taxe taxe représ représent entee des pourcen pourcentag tages es différe différents nts selon selon les types types de valeur valeurss ajouté ajoutées es produites :
1er Taux réduit
:7%
2ème Taux réduit
: 10 %
3ème Taux aux rédu éduit
: 14 % : (app appliqué pour le bâtiment)
Taux normal
: 20 %
(L’Etat décide de plus en plus souvent de modifier à la baisse ou à la hausse certains taux de T.V.A.... C’est à chacun d’entre vous de réactualiser ces taux, si l’actualité le demande).
Nous travailleron travailleronss pendant toute la durée de cette étude avec le taux normal, normal, soit un taux de TVA de 20 % , sauf si les exemples concernent concernent les travaux immobiliers immobiliers . Dans ce cas , nous prendrons le taux applicable pour ces opérations , soit 14 % ..
Nous entendons parfois les expressions suivantes : - « je vais récupérer la TVA... » - « je dois verser la TVA à l’Etat... »
Ces expressions correspondent à une réalité. Nous allons voir : Qui paie la TVA ? Comment fonctionne la TVA ? et ... cela à partir d’exemples,. .
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Exercice d’entraînement PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT DE LA TVA Voici quatre intervenants :
- Monsieur JAAFAR, extracteur de pierres de sa carrière - Monsieur FAHMI, constructeur de pavillons - Monsieur RADI, le vendeur de pavillons, - Monsieur et Madame TAHIRI, acheteurs d’un pavillon.
Vous trouverez en page 8 deux tableaux, vous allez compléter le premier tableau en vous aidant des informations données ci-après.
Monsieur JAAFAR, extrait de la pierre de construction pour un montant de
:
50 000,00
ses frais et son bénéfice s’élèvent à
:
2 000,00
son prix de vente H.T. est de
:
52 000,00
La TVA est de 14 % soit
52 000 x 14
=
7 280,00
:
59 280,00
100 Son prix de vente T.T.C. est alors de
Monsieur FAHMI, constructeur de pavillons, achète à M. JAAFAR la pierre extraite Monsieur FAHMI paie
: 59 280 DH dont
7 280 DH
de TVA (soit un prix d’achat hors taxe de 52 000 DH) Ses frais et son bénéfice s’élèvent à 266 960 DH Son prix de vente H.T. (CI + VA) est de 318 960 = (266 960 + 52 000) (CI = Consommations intermédiaires) (VA = Valeur Ajoutée produite par l’entreprise) Monsieur FAHMI applique une TVA de 14 % 318 960 X 14 100
= 44 654,40
= 44 654,40
Son prix de vente T.T.C. est de ......
363 614,40 DH
4
Monsieur RADI achète le pavillon construit à Mr. FAHMI Mr. RADI paie T.T.C. 363 614,40 DH ce pavillon Dans le prix d’achat il y a le hors taxes
318 960,00
et la TVA
44 654,40
Ce qui fait bien un prix d’achat T.T.C. de
363 614,40
Les frais et le bénéfice de Mr. RADI vendeur de pavillons, s’élèvent à
81 040,00
Son prix de vente H.T. est de (318 960 + 81 040)
400 000,00
Il applique une TVA de 14 % soit
56 000,00
Son prix de vente T.T.C. est de
456 000,00
Monsieur et Madame TAHIRI achètent ce pavillon à Mr. RADI et paient 456 000 DH (dont une TVA de 56 000) Avez-vous complété le tableau 1 de la page 8 ? Oui ? Alors vérifiez l’exactitude de ce tableau 1 à l’aide du corrigé qui se trouve en page 10. Nous allons maintenant compléter le tableau 2 : Mr. JAAFAR, en vendant la pierre de construction à Mr. FAHMI, a reçu de lui net 59 280 DH Dans cette somme, Mr. JAAFAR a reçu (collecté) une taxe (TVA) qu’il doit reverser à l’Etat, soit 7 280 DH Il fera donc un chèque aux impôts de
7 280 DH
Mr. FAHMI a acheté cette pierre pour 59 280 DH, mais il a payé dans cette somme 7 280 DH de TVA et l’Etat lui permet de récupérer cette TVA puisqu’il touche une valeur ajoutée qu’il n’a pas produite lui même.
Comment va-t-il la récupérer ? Quand il vendra le pavillon à Mr. RADI, il lui fera payer une taxe (TVA)
Mr. FAHMI va donc procéder ainsi : TVA reçue de Mr. RADI TVA payée à Mr. JAAFAR
44 654,40 DH -
7 280,00 DH
5
= TVA à payer à l’Etat
= 37 374,40
Mr. FAHMI va faire un chèque aux impôts de
37 374,40 DH
Mr RADI va procéder de la même manière pour reverser à l’Etat la TVA qui lui est due TVA reçue de Mr. et Mme TAHIRI
56 000,00 DH
TVA payée à Mr. FAHMI
44 654,40 DH
TVA payée à l’Etat
11 345,60 DH
Mr. RADI fait un chèque aux impôts de 11 345,60 l’Etat a donc reçu trois chèques. Total
56 000 DH
VERIFIONS Chèque JAAFAR + chèque FAHMI + chèque RADI 7280
+
37 374,40
+ 11 345,60
= Total de la TVA = 56 000 DH
C’est bien le montant de la TVA payée par Mr. et Mme TAHIRI lors de l’achat de leur pavillon Nous constatons que chaque entrepreneur rembourse à l’Etat la TVA perçue.... et qu’au bout de la chaîne, c’est le consommateur (et... nous sommes tous consommateurs) qui paie la TVA. Chaque intervenant dans la production, chaque créateur de valeur ajoutée, à servi de percepteur à l’Etat, en collectant la TVA et en la reversant à l’Etat.
TABLEAU 1 M. JAAFAR
M. FAHMI
M. RADI
M.MmeTAHIRI
Prix d’achat H.T. TVA Prix d’achat T.T.C. (Pour M.JAAFAR Prix d’extraction) Frais + bénéfice Prix de vente H.T. (CI + VA) TVA PVTTC
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TABLEAU 2 TVA Collectée par M. JAAFAR TVA Versée par M. JAAFAR aux impôts TVA Collectée par M. FAHMI TVA payée par FAHMI à M. JAAFAR
.................................................. .................................................. .................................................. ..................................................
TVA Versée par M. FAHMI aux impôts
...................................................
TVA Collectée par M. RADI TVA payée par M. RADI à M. FAHMI
................................................... ...................................................
TVA payée par M. RADI aux impôts TVA TOTALE RECUE PAR L’ETAT TVA PAYEE PAR M et Mme TAHIRI
................................................... ..................... .....................
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VOTRE BROUILLON PERSONNEL Corrigé de l’exercice d’entraînement TABLEAU 1 M. JAAFAR
M. FAHMI 52 000
M. RADI 318 960
M.MmeTAHIRI 400 000
TVA
7 280
44 654,4
56 000
Prix d’achat T.T.C.
59 280
363 614,4
456 000
Prix d’achat H.T.
(Pour M.JAAFAR Prix d’extraction)
50 000
Frais + bénéfice
2 000
266 960
81 040
Prix de vente H.T. (CI + VA)
52 000
318 960
400 000
TVA
7 280
44 654,4
56 000
PVTTC
59 280
363 614,4
456 000
TABLEAU 2 TVA Collectée par M. JAAFAR TVA Versée par M. JAAFAR aux impôts TVA Collectée par M. FAHMI TVA payée par FAHMI à M. JAAFAR TVA Versée par M. FAHMI aux impôts TVA Collectée par M. RADI TVA payée par M. RADI à M. FAHMI TVA payée par M. RADI aux impôts
7 280 7 280 44 654,4 7 280 37 374,4
37 374,4
56 000,00 - 44 654,40 11 345,60
TVA TOTALE RECUE PAR L’ETAT PAYEE PAR M et Mme TAHIRI
11 345,60 56 000
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REMARQUE Nous avons démontré en détail le principe et les calculs de la TVA, pour vous permettre d’en mieux comprendre le fonctionnement. Dans la pratique comptable, les calculs de TVA s’effectuent avec beaucoup plus de simplicité.
En ce qui concerne la TVA en comptabilité on distinguera : - la TVA facturée (ou collectée) à l’occasion d’une vente (c’est la TVA que paie un client) - de la TVA récupérable (ou déductible) à l’occasion d’un achat (c’est la TVA que je paie sur la facture d’un fournisseur).
Le processus de la comptabilisation de la TVA sera vu dans l’une des leçons suivantes.
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Leçon 2 : Factures d’achat simple : A ) Sans TVA I Rappel Les charges sont classées en trois catégories : charges d’exploitation compte 61 charges financières compte 63 charges non courantes compte 65 • • •
Les achats concernent le cycle d’exploitation. Quantités de marchandises STOCKEES en début de période
+
Quantités de marchandises ACHETEES en cours de période
-
Quantités de marchandises VENDUES en cours de période
BILAN N STOCK en début de période
BILAN N+1 STOCK en fin de période
Quantités de marchandises STOCKEES en fin de période
= C.P.C.
Marchandises ACHETEES en cours de période
Marchandises VENDUES en cours de période
+ Variation de stock (Valeur SI Valeur SF) +
SI = Stock Initial SF = Stock final En cours d’exercice, les comptes de charges sont débités (emplois) du montant des dépenses engagées par l’activité de l’entreprise.
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LIVRET 23
Le compte crédité, en contre partie, sera : soit un compte de tiers (classe 4) qui enregistrera la dette vis-à-vis de ce tiers soit un compte financier (classe 5) qui enregistrera le règlement immédiat de la dépense • •
II Comptes utilisés A Comptes de tiers FOURNISSEUR
CLASSE 4 44 441 4411 44111 44112
COMPTES DE PASSIF CIRCULANT DETTES DU PASSIF CIRCULANT FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES Fournisseurs Fournisseurs - catégorie A Fournisseurs - catégorie B
C Comptes de charges CHARGES
CLASSE 6 61 611 612 6142 61425
COMPTES DE CHARGES CHARGES D’EXPLOITATION ACHATS REVENDUS DE MARCHANDISES ACHATS CONSOMMES DE MATIERES FOURNITURES Transports Transports sur achats
ET
D Comptes de produits PRODUITS
CLASSE 7 73 738 7386
COMPTES DE PRODUITS PRODUITS FINANCIERS INTERETS ET AUTRES PRODUITS FINANCIERS Escomptes obtenus
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
DE
III Les achats - les comptes 611 et 612 Il est possible de les diviser en trois catégories : ACHATS STOCKES ACHATS NON STOCKES ACHATS DE SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE INCORPORES AUX OUVRAGES ET PRODUITS A Les achats stockés Au cours de l’exercice, les achats sont enregistrés dans les comptes : 611 6111 6112 6118 612 6121 61211 61212 6122 61221 61222 61223 61224 61225 61226 61227 6123 61231 61232 61233 6128
ACHATS REVENDUS DE MARCHANDISES Achats de marchandises - groupe A Achats de marchandises - groupe B Achats revendus de marchandises des exercices antérieurs ACHATS CONSOMMES DE MATIERES ET DE FOURNITURES Achats de matières premières Achats de matières premières A Achats de matières premières B Achats de matières et de fournitures consommables Achats de matières et fournitures A Achats de matières et fournitures B Achats de combustibles Achats de produits d’entretien Achats de fournitures d’atelier et d’usine Achats de fournitures de magasin Achats de fournitures de bureau Achats d’emballages Achats d’emballages perdus Achats d’emballages récupérables non identifiables Achats d’emballages à usage mixte Achats de matières et de fournitures des exercices antérieurs
En fin d’exercice, l’inventaire des matières et marchandises existantes en magasin est établi et le stock final est enregistré au débit des comptes correspondants, en classe 3 A Les achats non stockés Ils sont enregistrés au débit des comptes : 6125 61251 61252 61253 61254
Achats Achats Achats Achats Achats
non stockés de matières et de fournitures de fournitures non stockables (eau, électricité...) de fournitures d’entretien de petit outillage et de petit équipement de fournitures de bureau
FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
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Ce compte enregistre : les achats non stockables : eau, énergie les achats stockables, mais pour lesquels il n’est pas tenu de compte de magasin (petite quantité). • •
L’importance des approvisionnements sera déterminante pour le choix de l’enregistrement de ces achats. Soit dans le compte 6122 (dans le cas de tenue de compte de magasin), soit dans le compte 6125 (dans le cas contraire). A RETENIR : Si l’enregistrement comptable s’effectue dans le compte 6122 alors le stock existant en fin d’exercice sera enregistré au débit du compte de stock correspondant (classe 3) par le crédit d’un des comptes suivants : 6114 Variation de stocks de marchandises 6124 Variation des stocks de matières et fournitures 61241 Variation des stocks de matières premières 61242 Variation des stocks de matières et fournitures consommables 61243 Variation des stocks des emballages Si l’enregistrement comptable s’effectue dans le compte 6125 alors la régularisation des charges en fin d’exercice, interviendra par le compte : 349 COMPTES DE REGULARISATION - ACTIF 3491 Charges constatées d’avance C Les achats de sous-traitance industrielle 6126 61261 61262 61263
Achats Achats Achats Achats
de travaux, études et prestations de services de travaux d’études de prestations de service
Ces comptes enregistrent les dépenses directement incorporées aux produits et ouvrages destinés à être vendus.
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LIVRET 23
IV Comptabilisation A Enregistrement d’une facture EXEMPLE : Reçu la facture n° 320 du fournisseur EL MOKHTARI Marchandises H.T.
2 000,00
Date 6111 Achats de marchandises - groupe A 4411 Fournisseurs Facture n°320 EL MOKHTARI
2 000,00 2 000,00
Les achats sont inscrits au coût d’achat, c’est-à-dire a u prix facturé net : de taxes récupérables de rabais et remises accordés sur factures. Mais les escomptes de règlement restent, eux, inclus dans le coût d’achat, leur contrepartie concernant un compte de produit. pour les marchandises importées, le coût d’achat s’entend « prix rendu frontière », c’est-à-dire droits de douane inclus. • •
•
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
B/ Avec TVA
Reprenons les mêmes exemples que le livret 24 , mais cette fois ci avec du TVA :
Comptes de T.V.A. T.V.A.
CLASSE 3 COMPTES D’ACTIF CIRCULANT 34 CREANCES DE L’ACTIF CIRCULANT 3455 Etat - T.V.A. récupérable 34551 Etat - T.V.A. récupérable sur immobilisations 34552 Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Se reporter au chapitre traitant de la T.V.A.
A Enregistrement d’une facture EXEMPLE : Reçu la facture n° 320 du fournisseur EL MOKHTARI Marchandises H.T. T.V.A. (20 %) TOTAL T.T.C.
2 000,00 400,00 2 400,00
Date 6111 Achats de marchandises - groupe A 34552 Etat - T.V.A. récupérable sur les charges 4411 Fournisseurs Facture n°320 EL MOKHTARI
2 000,00 400,00 2 400,00
Les achats sont inscrits au coût d’achat, c’est-à-dire a u prix facturé net : de taxes récupérables de rabais et remises accordés sur factures. Mais les escomptes de règlement restent, eux, inclus dans le coût d’achat, leur contrepartie concernant un compte de produit. pour les marchandises importées, le coût d’achat s’entend « prix rendu frontière », c’est-à-dire droits de douane inclus. • •
•
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
B Remises sur factures Les achats sont comptabilisés déduction faite des rabais, remises déduits du montant des factures.
EXEMPLE : Reçu la facture n° 321 du fournisseur EL MOKHTARI Matières premières Remise (10 %) Net H.T. (Net commercial) T.V.A. (20 %) TOTAL T.T.C.
12 000,00 1 200,00 10 800,00 2 160,00 12 960,00
Date 61211 Achats de matières premières A 34552 Etat - T.V.A. récupérable sur les charges 4411 Fournisseurs Facture n°321 EL MOKHTARI
10 800,00 2 160,00 12 960,00
C Escomptes L’escompte de règlement se comptabilise au crédit du compte 7386 Escomptes obtenus. EXEMPLE : Reçu la facture n° 322 du fournisseur EL MOKHTARI Marchandises Remise (12 %) Net H.T. (Net commercial) Escompte (2 %) Net H.T. (Net commercial) T.V.A. (20%) TOTAL T.T.C.
6111 34552 4411 7386
15 000,00 1 800,00 13 200,00 264,00 12 936,00 0 0
Date Achats de marchandises - groupe A Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Escomptes obtenus Facture n°322 EL MOKHTARI
13 200,00 2587,20 15523.20 264,00
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
Leçon n° 3 : Comptabilisation des factures de vente simples A ) Sans TVA
I Rappel Les produits sont classés en trois catégories dans la classe 7 : Produits d’exploitation comptes 71 Produits financiers comptes 73 Produits exceptionnels comptes 75 • • •
En cours d’exercice, les comptes de produits sont crédités (ressources) du montant des recettes H.T. dégagées par l’activité de l’entreprise. La T.V.A. facturée aux clients est à comptabiliser au crédit d’un compte de tiers 4455 Etat, T.V.A. facturée. Suivant l’organisation comptable retenue, le compte débité en contrepartie sera : soit un compte de tiers (classe 4), qui enregistrera la créance T.T.C. sur ce tiers soit un compte financier (classe 5), qui enregistrera la recette immédiate.
II Les ventes : comptes 71 Les ventes sont enregistrées au vu des factures aux comptes : 711 7111 7113 7118 712 7121 71211 71212 71217
VENTES DE MARCHANDISES Ventes de marchandises au Maroc Ventes de marchandises à l’étranger Ventes de marchandises des exercices antérieurs VENTES DE BIENS ET SERVICES PRODUITS Ventes de biens produits au Maroc Ventes de produits finis Ventes de produits intermédiaires Ventes de produits résiduels
FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
Page 17 LIVRET 23
7122 71221 71222 7124 71241 71242 71243 7125 71251 71252 71253 7127 71271 71272 71278 7128
Ventes de biens produits à l’étranger Ventes de produits fini Ventes de produits intermédiaires Ventes de services produits au Maroc Travaux Etudes Prestations de service Ventes de services produits à l’étranger Travaux Etudes Prestations de service Ventes et produits accessoires Location diverses reçues Commissions et courtages reçus Autres ventes et produits accessoires Ventes de biens et services produits des exercices antérieurs
Le choix du compte se fait en fonction de l’activité de l’entreprise. EXEMPLES : Architecte Avocat Transporteur Expert-comptable Entreprise du bâtiment
71242 71243 71243 71243 71241
Etudes Prestations de service Prestations de service Prestations de service Travaux
A RETENIR Toutes les recettes dégagées par l’activité économique principale de l’entreprise seront enregistrées dans l’un des comptes VENTES (71) et les recettes accessoires à l’activité principale dans le compte 7127
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LIVRET 23
III Comptabilisation EXEMPLE : Enregistrement la facture suivante : 8 Mai
Payé aux TRANSPORTS DU SUD pour expédition de marchandises au client MAMMOUD
9 Mai
Facturé marchandises à MAMMOUD
TTC
600,00 DH
HT
8 400,00 DH
9 Mai 3421 Clients 7111
9 596,40 Ventes de marchandises au Maroc
7 560,00
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LIVRET 23
B / Avec TVA
I Rappel Les produits sont classés en trois catégories dans la classe 7 : Produits d’exploitation comptes 71 Produits financiers comptes 73 Produits exceptionnels comptes 75 • • •
En cours d’exercice, les comptes de produits sont crédités (ressources) du montant des recettes H.T. dégagées par l’activité de l’entreprise. La T.V.A. facturée aux clients est à comptabiliser au crédit d’un compte de tiers 4455 Etat, T.V.A. facturée. Suivant l’organisation comptable retenue, le compte débité en contrepartie sera : soit un compte de tiers (classe 4), qui enregistrera la créance T.T.C. sur ce tiers soit un compte financier (classe 5), qui enregistrera la recette immédiate. B Rabais et remises déduits sur la facture Ils se calculent si besoin successivement. Ce calcul es t dit « en cascade ».
EXEMPLE : Sur son tarif, l’entreprise BEN SOUHAN accorde les remises suivantes. Commande inférieure à 2 000 DH Commande comprise entre 2 000 et 4 000 DH Commande supérieure à 4 000 DH
Pas de remise Remise de 8% Remise 8% et 2%
Le 25 Février l’entreprise livre à MUSTAPHA pour 4 800 DH de marchandises (prix brut). Présentation de la facture du 25/02/N : Marchandises Remise 8% Remise 2% Net commercial T.V.A. (20%) T.T.C. (Net à payer)
4 800,00 - 384,00 4 416,00 - 88,32 4 327,68
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
25/02/N 3421 Clients 7111 Ventes de marchandises au Maroc 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture MUSTAPHA
4 327,68
II L’escompte L’escompte de règlement a toujours un caractère financier et se comptabilise au débit du compte 6386 Escomptes accordés.
EXEMPLE : Facture n°513 du 14/03/N au client ZEKRI Marchandises Remise 10% Escompte 2% Net commercial T.V.A. (20%) T.T.C. (Net à payer)
4 800,00 - 480,00 4 320,00 - 86,40 4 233,60
14/03/N 3421 Clients 6386 Escomptes accordés 7111 Ventes de marchandises au Maroc 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture n°513 ZEKRI
86,40 4320,00
L’escompte est toujours comptabilisé. NOTA : La comptabilisation des ventes à l’étranger sera étudiée ultérieurement.
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Leçon n°4 : comptabilisation des factures d’achat ( avec réduction ) : Les achats sont comptabilisés déduction faite des rabais, remises déduits du montant des factures. EXEMPLE : Reçu la facture n° 321 du fournisseur EL MOKHTARI Matières premières Remise (10 %) Net H.T. (Net commercial)
12 000,00 1 200,00 10 800,00
Date 61211 Achats de matières premières A 4411 Fournisseurs Facture n°321 EL MOKHTARI
10 800,00 10800,00
Escomptes L’escompte de règlement se comptabilise au crédit du compte 7386 Escomptes obtenus. EXEMPLE : Reçu la facture n° 322 du fournisseur EL MOKHTARI Marchandises Remise (12 %) Net H.T. (Net commercial) Escompte (2 %) Net H.T. (Net financier)
15 000,00 1 800,00 13 200,00 264,00 12 936,00
Date 6111 Achats de marchandises - groupe A 4411 Fournisseurs 7386 Escomptes obtenus Facture n°322 EL MOKHTARI
13 200,00 12 936,00 264,00
Lors de la conclusion du contrat d’achat (ou de vente), les parties peuvent convenir : que le prix d’achat s’entendra « DEPART ». L’acheteur fait acheminer les biens sous sa responsabilité, que le prix d’achat s’entendra « FRANCO », c’est-à-dire rendu au lieu indiqué par l’acheteur. •
•
Dans le premier cas, les frais exposés (transports, assurances, commissions) seront payés à des tiers autres que le fournisseur. Dans le second cas, ces frais peuvent être un élément du prix convenu entre les parties et, éventuellement, mentionnés de manière distincte sur la facture. L’entreprise a la faculté de comptabiliser directement les frais accessoires d’achat payés à des tiers (transports, commissions, assurances...) dans le compte d’achat concerné (matières premières ou marchandises), dans la mesure où ils peuvent y être affectés de façon certaine. Si la ventilation n’est pas possible, il peut être utilisé les comptes 613/614 AUTRES CHARGES EXTERNES
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LIVRET 23
Leçon n° 5 : Comptabilisation des factures de ventes ( avec réduction Ils se calculent si besoin successivement. Ce calcul es t dit « en cascade ». EXEMPLE : Sur son tarif, l’entreprise BEN SOUHAN accorde les remises suivantes. Commande inférieure à 2 000 DH Commande comprise entre 2 000 et 4 000 DH Commande supérieure à 4 000 DH
Pas de remise Remise de 8% Remise 8% et 2%
Le 25 Février l’entreprise livre à MUSTAPHA pour 4 800 DH de marchandises (prix brut). Présentation de la facture du 25/02/N : Marchandises Remise 8%
4 800,00 - 384,00 4 416,00 - 88,32 4 327,68
Remise 2% Net commercial 25/02/N
3421 Clients 7111 Ventes de marchandises au Maroc Facture MUSTAPHA
4 327,68 4 327,68
L’escompte L’escompte de règlement a toujours un caractère financier et se comptabilise au débit du compte 6386 Escomptes accordés. EXEMPLE : Facture n°513 du 14/03/N au client ZEKRI Marchandises Remise 10%
4 800,00 - 480,00 4 320,00 - 86,40 4 233,60
Escompte 2% Net commercial 14/03/N
3421 Clients 6386 Escomptes accordés 7111 Ventes de marchandises au Maroc Facture n°513 ZEKRI
4 233,60 86,40 4320,00
L’escompte est toujours comptabilisé. NOTA : La comptabilisation des ventes à l’étranger sera étudiée ultérieurement.
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
Leçon n°4 : comptabilisations de frais de transport
EXEMPLE : Reçu la facture n° 323 du fournisseur EL MOKHTARI Marchandises Rabais (10 %) Net H.T. (Net commercial) Escompte (1 %) Net H.T. (Net commercial) Transports T.V.A. (20 %) T.V.A. (14 % sur transports) TOTAL T.T.C.
6111 61425 34552 4411 7386
3 200,00 320,00 2 880,00 28,80 2851,20 120,00 16,80
Date Achats de marchandises - groupe A Transports sur achats Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Escomptes obtenus Facture n°323 EL MOKHTARI
2 880,00 120,00
28,80
Transports sur ventes Les facturations de frais de transports aux clients sont très fréquentes dans la pratique. Leur facturation et comptabilisation dépendent des conditions de la vente. Le transfert de propriété pouvant s’effectuer en frais forfaitaires ou débours.
FRAIS FORFAITAIRES L’entreprise estime le montant (cas de livraison par l’entreprise elle même). Dans ce cas le montant demandé constitue pour le fournisseur un produit accessoire qui s’ajoute aux autres produits d’exploitation.
DEBOURS L’entreprise récupère exactement le prix qu’elle a payé, pour le compte du client, à un transporteur. Dans ce cas le montant demandé constitue pour le fournisseur une diminution de charges. Les conséquences de cette analyse sont importantes, tant du point de vue comptable que du point de vue fiscal. En effet les produits accessoires sont soumis au taux normal de la T.V.A. soit 20 %, alors que dans le cas de l a récupération des frais c’est la T.V.A. payé au transporteur qui doit être facturée. Cette T.V.A. est au taux de 14 % (services).
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
EXEMPLE : Enregistrement des opérations suivantes : 8 Mai
Payé aux TRANSPORTS DU SUD pour expédition de marchandises au client MAMMOUD
TTC
600,00 DH
9 Mai
Facturé marchandises à MAMMOUD Remise 10% Port récupéré
HT HT TTC
8 400,00 DH 840,00 DH 600,00 DH
10 Mai
Facturé marchandises à AHMED Remise 20% Port facturé
HT HT HT
10 000,00 DH 2 000,00 DH 800,00 DH
8 Mai 61426 Transports sur ventes 34552 Etat - T.V.A. récupérable sur les charges 4411 Fournisseurs Facture TRANSPORTS DU SUD 9 Mai 3421 Clients 7111 Ventes de marchandises au Maroc 4455 Etat, T.V.A. facturée 61426 Transports sur ventes 34552 Etat, T.V.A. récupérable sur charges Facture MAMMOUD 10 Mai 3421 Clients 7111 Ventes de marchandises au Maroc 71276 Ports et frais accessoires facturés 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture AHMED
526,31 73,69 600,00
9 596,40 7 560,00 1 436,40 526,31 73,69
10 472,00 8 000,00 800,00 1 672,00
Bien noter la différence de comptabilisation des deux factures du 9 et 10 Mai. Dans la première on récupère les frais HT et la TVA en contre-passant (passant à l’inverse) l’écriture ayant constaté le paiement des frais du 8 Mai. Dans la seconde on ajoute un produit accessoire et la TVA porte sur l’ensemble.
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
DEVOIR 24 EXERCICE 1 ( sur 9 points ) L’entreprise KARIM est une entreprise qui commercialise des marchandises et fabrique des produits destinés à la vente. Elle reçoit dans le courant du mois de janvier N les factures d’achat présentées page suivante (tracé simplifié) : L’entreprise comptabilise les frais accessoires dans les comptes de charges externes. Travail à faire : Complétez les factures d’achat. Comptabilisez au journal classique les factures d’achat. Présentez les comptes de c harges et de produits concernés par ces opérations.
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
FACTURE N° Fournisseur
Marchandises Total H.T. T.V.A.
BEN SOUHAN
22 880,00 20,00%
NET A PAYER
Matière première A Remise Remise Total H.T. T.V.A.
3821 MUSTAPHA
45 800,00 25% 5%
AZZIZ
22 880,00 15% 20,00%
FACTURE N° Fournisseur Matières cons ommables non stockables Remise 30% Escompte Total H.T. T.V.A.
20,00%
NET A PAYER
125 KOHAN
2 180,00
2% 20,00%
NET A PAYER
FACTURE N° Fournisseur Matières consommables non stockables Remise 25% Transport Total H.T. T.V.A. 20,00% T.V.A. 14,00%
FACTURE N° Fournisseur
240 AZZIZ
1 880,00 500,00
NET A PAYER
Produits semi-finis Remise Escompte Port Total H.T. T.V.A. T.V.A.
68918 KAMAL
21 920,00 10% 2% 3 100,00 20,00% 14,00%
NET A PAYER
FACTURE N° Fournisseur Matières premières A Marchandises
Transport Total H.T. T.V.A T.V.A
Marchandises Remise Total H.T. T.V.A.
218
NET A PAYER
FACTURE N° Fournisseur
Remise
FACTURE N° Fournisseur
1231
FACTURE N° Fournisseur
721 LICO
31 160,00 20 800,00 20% 2 000,00 20,00% 14,00%
NET A PAYER
81-2121 ATLAS-BOIS
Matières premières B Matières premières A Remise Escompte Port Total H.T. T.V.A T.V.A.
56 420,00 17 510,00 30% 2% 4 600,00 20,00% 14,00%
NET A PAYER
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
EXERCICE N°2 ( sur 9 points )
L’entreprise KARIM est une entreprise qui commercialise des marchandises et fabrique des produits destinés à la vente. Elle envoie dans le courant du mois de janvier N les factures de vente présentées page suivante (tracé simplifié) : Remarque : Lorsqu’elles existent, les livraisons sont assurées par l’entreprise. Travail à faire : Complétez les factures de vente. Comptabilisez au journal classique les factures de vente. Présentez les comptes de c harges et de produits concernés par ces opérations.
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RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
FACTURE N° Client
Marchandises Total H.T. T.V.A.
SALAH
11 880,00 20,00%
NET A PAYER
Remise Total H.T. T.V.A.
LAAMARTI
32 540,00 12% 20,00%
FACTURE N° Client
3 KOUFI
42 700,00 15% 5%
Marchandises Remise Escompte Total H.T. T.V.A.
20,00%
NET A PAYER
4 NAIT ALI
27 320,00 30% 2% 20,00%
NET A PAYER
FACTURE N° Client Marchandises Produits finis Remise Transport Total H.T. T.V.A. T.V.A.
Marchandises Remise Total H.T. T.V.A.
2
NET A PAYER
FACTURE N° Client Produits finis Remise
FACTURE N° Client
1
FACTURE N° Client
5 SALAH
32 780,00 26 890,00 17% 2 400,00 20,00% 14,00%
NET A PAYER
Produits finis Remise Escompte Port Total H.T. T.V.A. T.V.A.
6 SIDKI
14 800,00 5% 2% 790,00 20,00% 14,00%
NET A PAYER
CORRIGE DU DEVOIR N°24 Page 29 FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
EXERCICE N° 1 : Voir factures complétées en page suivante. Journal au 31/01/N
6111 34552 4411
6111 34552 4411
61211 34552 4411
6125 34552 4411 7386
6125 61425 34552 4411
61261 61425 34552 4411 7386
Date Achats de marchandises - groupe A Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Facture n°1231 BEN SOUHAN Date Achats de marchandises - groupe A Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Facture n°218 AZZIZ Date Achats de matières premières A Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Facture n°3821 MUSTAPHA Date Achats non stockés de matières et de fournitures Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Escomptes obtenus Facture n°125 KOHAN Date Achats non stockés de matières et de fournitures Transports sur achats Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Facture n°240 AZZIZ Date Achats de travaux Transports sur achats Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Escomptes obtenus Facture n°68918 KAMAL
22 880,00 4576,00 27 456,00
19 448,00 3 889,60 23 337,60
32 632,50 6 526,50 39 159,00
2 834,00 555,46 3 332,78 56,68
1 410,00 500,00 352,00 2 262,00
19 728,00 3 100,00 26 734,13 394,56
Page 30 FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
6111 61211 61425 34552 4411
61211 61212 61425 34552 4411 7386
Date Achats de marchandises - groupe A Achats de matières premières A Transports sur achats Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Facture n°721 LICO Date Achats de matières premières A Achats de matières premières B Transports sur achats Etat - T.V.A. récupérable sur les charges Fournisseurs Escomptes obtenus Facture n°81-212 ATLAS-BOIS
16 640,00 24 928,00 2 000,00 0 52 161,60
12 257,00 39 494,00 4 600,00 0 66 103,18 1 035,02
6111 Achats de marchandises - groupe A Dates Libellés
Sommes Débits Crédits 22 880,00 19 448,00 16 640,00
Facture n°1231 BEN SOUHAN Facture n°218 AZZIZ Facture n°721 LICO
58 968,00 61211 Dates
Achats de matières premières A Libellés
Sommes Débits Crédits 32 632,50 24 928,00 12 257,00
Facture n°3821 MUSTAPHA Facture n°721 LICO Facture n°81-212 ATLAS-BOIS
69 817,50 61212 Dates
Achats de matières premières B Libellés
Sommes Débits Crédits 39 494,00
Facture n°81-212 ATLAS-BOIS
39 494,00
Page 31 FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
6125 Achats non stockés de matières et de fournitures Dates Libellés
Sommes Débits Crédits 2 834,00 1 410,00
Facture n°125 KOHAN Facture n°240 AZZIZ
4 244,00 61261 Dates
Achats de travaux Libellés
Sommes Débits Crédits 19 728,00
Facture n°68918 KAMAL
19 728,00 61425 Dates
Transports sur achats Libellés Facture Facture Facture Facture
Sommes Débits Crédits 500,00 3 100,00 2 000,00 4 600,00
n°240 AZZIZ n°68918 KAMAL n°721 LICO n°81-212 ATLAS-BOIS
10 200,00 7386 Escomptes obtenus Dates
Libellés
Sommes Débits Crédits 56,68 394,56 1 035,02
Facture n°125 KOHAN Facture n°68918 KAMAL Facture n°81-212 ATLAS-BOIS
1 486,26
Page 32 FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
FACTURE N° Fournisseur
Marchandises Total H.T. T.V.A.
BEN SOUHAN
22 880,00 22 880,00 4 576,00
20,00%
NET A PAYER
27 456,00
FACTURE N° Fournisseur Matière première A Remise Remise Total H.T. T.V.A.
3821 MUSTAPHA
45 800,00 11 450,00 34 350,00 1 717,50 32 632,50 6 526,50
25% 5% 20,00%
NET A PAYER
39 159,00
FACTURE N° Fournisseur Matières consommables non stockables Remise 25% Transport Total H.T. T.V.A. 20,00% T.V.A. 14,00%
1 880,00 470,00 500,00 1 910,00 282,00 70,00
Remise Transport Total H.T. T.V.A T.V.A
20%
20,00% 14,00%
NET A PAYER
Escompte Total H.T. T.V.A.
22 880,00 3 432,00 19 448,00 3 889,60
20,00%
23 337,60
125 KOHAN
2 180,00 654,00 2 834,00 56,68 2 777,32 555,46
2% 20,00%
NET A PAYER
3 332,78
FACTURE N° Fournisseur Produits semi-finis Remise Escompte Port Total H.T. T.V.A. T.V.A.
68918 KAMAL
21 920,00 2 192,00 394,56 3 100,00 22 433,44 3 866,69 434,00
10% 2%
20,00% 14,00%
NET A PAYER
26 734,13
FACTURE N° Fournisseur
LICO
52 161,60
AZZIZ
15%
FACTURE N° Fournisseur Matières cons ommables non stockables Remise 30%
721
31 160,00 20 800,00 51 960,00 10 392,00 41 568,00 2 000,00 43 568,00 8 313,60 280,00
218
NET A PAYER
AZZIZ
2 262,00
Matières premières A Marchandises
Marchandises Remise Total H.T. T.V.A.
240
NET A PAYER
FACTURE N° Fournisseur
FACTURE N° Fournisseur
1231
81-2121 ATLAS-BOIS
Matières premières B Matières premières A Remise Escompte Port Total H.T. T.V.A T.V.A. NET A PAYER
56 420,00 17 510,00 73 930,00 22 179,00 1 035,02 4 600,00 55 315,98 10 143,20 644,00
30% 2%
20,00% 14,00%
66 103,18
EXERCICE N°2 : Page 33 FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
Voir factures complétées en dernière page. Journal au 31/01/N Date 3421 Clients 7111 Ventes de marchandises au Maroc 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture n°1 SALAH Date 3421 Clients 7111 Ventes de marchandises au Maroc 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture n°2 LAAMARTI Date 3421 Clients 71211 Ventes de produits finis 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture n°3 KOUFI Date 3421 Clients 6386 Escomptes accordés 7111 Ventes de marchandises au Maroc 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture n°4 NAIT ALI Date 3421 Clients 7111 Ventes de marchandises au Maroc 71211 Ventes de produits finis 71276 Ports et frais accessoires facturés 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture n°5 SALAH Date 3421 Clients 6386 Escomptes accordés 71211 Ventes de produits finis 71276 Ports et frais accessoires facturés 4455 Etat, T.V.A. facturée Facture n°6 SIDKI
14 256,00 11 880,00 2 376,00
34 362,24 28 635,20 5 727,04
41 376,30 34 480,25 6 896,05
22 489,82 382,48 19 124,00 3 748,30
62 167,32 27 207,40 22 318,70 2 400,00
17 297,37 281,20 14 060,00 790,00
Page 34 FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
7111 Ventes de marchandises au Maroc Dates Libellés Facture Facture Facture Facture
n°1 n°2 n°4 n°5
Sommes Débits Crédits 11 880,00 28 635,20 19 124,00 27 207,40
SALAH LAAMARTI NAIT ALI SALAH
86 846,60 71211 Ventes de produits finis Dates
Libellés
Sommes Débits Crédits 34 480,25 22 318,70 14 060,00
Facture n°3 KOUFI Facture n°5 SALAH Facture n°6 SIDKI
70 858,95 71276 Ports et frais accessoires facturés Dates Libellés Débits Facture n°5 SALAH Facture n°6 SIDKI
Sommes Crédits 2 400,00 790,00 3 190,00
6386 Escomptes accordés Dates
Libellés
Sommes Débits Crédits 382,48 281,20
Facture n°4 NAIT ALI Facture n°6 SIDKI
663,68
Page 35 FOAD
RELATIONS AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS
LIVRET 23
