Chap I : La comptabilité comptabi lité nationale - 1ans la m2me période #O34U3.#56 a $ait C’est ’est une une repr eprésen ésenta tattion ion sim simplif plifée ée et une une prem premi" i"rre tent tentat ativ ive e d’un d’un tabl tablea eau u chirée de toutes les opérations économique en introduisant la notion de économiques réalisées pendant une année 7u* dans l’anal!se des choses à l’intérieur d’une économie ou bien avec le économiques% "me reste du monde, elle permet des - .es ph!siocrates au 89 si"cle, recherche des des prin princi cipe pes s e*pl e*plic icat ati$ i$s s et les les lois lois de comparaisons dans le temps et dans $onctionnement économique au l’espace et constitue un instrument détrim détriment ent du simple simple aspect aspect quanti quantitat tati$ i$%% irremplaçable de prévision Selon l’ONU la CN se propose de saisir la /tableau économique de :uesna!0 "me struc tructture ure d’un ’un s!st !st"me "me éco économ nomiqu ique à - ;u 89 si"cle la CN éprouve une éclipse presque totale est cela du à l’émer+ence travers les transactions Selon #auchert elle $ournit une des pensées économiques /pensée représentation simplifée de la vie économique libérale0 2- La pério pér iode de compt com ptabl able e: économique% Selon &arc'e(s)i la CN est une branche - .a naissance véritable de la CN a lieu dans les années 8<=>?8<@> comme produit de de la science économique, branche la crise et de la révolution )e!nésienne% )e!nésienne% spécia spécialis lisée ée dans dans l’étud l’étude e quanti quantitat tative ive des - .a crise crise économ économiqu ique e 8
- .e 8F "me ? 8G"me avec l’av"nement des th"ses mercantilistes et l’émer+ence des tats ENations, dépassement du simple stade de l’inventaire, /H% Dett!, est la notion d’arithmétique politique0 - tat cité, tat empire, tat nation - n +rand #reta+ne /8F99?8F<80, in+ dresse un tableau récapitulati$ dans lequel il distin+ue deu* variables le revenu national, la dépense nationale, et la diminution annuelle de la richesse nationale due à la +uerre% - n Irance, le premier essai de comptabilité National est celui de J;U#;N qui $ut inspiré par la préoccupation de connaitre le revenu national afn d’améliorer le rendement du s!stem fscale% • • •
- Centre d’intér2t économique on dit que une U%3 est réputée avoir un centre d’intér2t économique dans un pa!s lorsqu’il e*iste à l’intérieur du territoire économique de ce pa!s un endroit /domicile, lieu de production0 dans le quel il e*erce et à l’intention d’e*ercer des activités pendant une période supérieur à une année% - Une U%3 est résidente sur le territoire économique, c%à%d% sur l’aspect spécial /D il $aut produire et création de la valeur a-outée, 5 distribution des revenu et la redistribution, 1 sous $orme de dépense0 - Les secteurs institutionnels : S:SNI /Sociétés et :uasi? sociétés non Iinanci"res0 - 3ls re+roupent l’ensemble des U%3 dont la $onction principale est la production de biens et services marchands%et dont les ressources principales se composent du produit de ventes de biens et services% - On distin+ue les S:SNI publiques contrKlés par les pouvoirs publics et les S:SNI privées non contrKlés par les pouvoirs publics /sau$ entreprise individuelles0 - les S:SNI /capital publique, capital privé, à capital mi*te0% .e secteur des ména+es
la dé!nition d’"I : - .e territoire économique c’est la 'one +éo+raphique administrée par les pouvoirs publics et à l’intérieur de laquelle les biens circule librement constitué par .e territoire +éo+raphique du pa!s .’espace aérienne .es enclaves territoriales c%à%d% les territoires situés dans le reste du monde telles que les embrassades et consulats% - .a notion de la résidence une U%3 est dite résidente lorsque son centre d’intér2t économique se trouve sur le territoire économique du pa!s% # - La production Selon le SCN& la production est l’activité socialement or+anisé destinée à créer des biens et services% /production marchande, non marchande0 DLCIMC3MI#CIMS I#CI Iormation brute de capital f*e S variation de stoc) C3 consommation intermédiaire CI consommation fnal #-1 é$aluations de la production Dri* du marché deu* variantes à distin+ué Prix départ usine (PDU) •
D1UL C3M 5SM#M /3.D?S0 5S rémunération des salariés 3.D impKts liés à la production S subventions d’e*ploitation Prix d’acquisition (PA)
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D;L D1U M &C &C mar+e commerciale Cout des $acteurs •
CIL D1U ? /3.D?S0 .a production des intermédiaires fnanci"res - .es banques rémun"rent leurs activités sous deu* $ormes directement $acturés au Irais consommateur /$rais de compte, carte bancaire0 L services .es mar+es sur intér2ts d’intermédiations fnanci"res
A
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indirectement mesurés /S3I3&0 M - .a $onction principale est la consommation - compris les entreprises individuelles dividendes reçus pour placement de ordinaires, population des - &éna+es $onds ou de dépKts% institutions /internats, maison des - .e D3S# L intér2ts et dividendes reçus E vieillards0, 3NC /non classés0 intér2ts versés D3S# la production imputée des services .e secteur de l’administration publique bancaires /;DU0 .a production des services - 3l re+roupe l’ensemble des U%3 dont la $onction principal est la production du d’assurance?domma+es service non marchand destiné à la - lle est évaluée par la diérence entre le montant des primes brutes acquises et collectivité% - ;dministration centrale, locales, sécurité le montant des indemnités services pour sociale% sinistres% .es institutions fnanci"res DL D#; ? 3S - 3l re+roupe l’ensemble des U%3 dont la .a production des services $onction principal est l’intermédiation d’assurance?vie fnanci"re% /collecter les $onds et accorder DL /prime acquise par la société des crédits0, les banques, or+anismes assurance M revenus de placement0 E d’assurance, services mutuelles, caisses /3ndemnités versés M variation des de retraite% réserves mathématiques0 .es institutions privées sans but .a production des mutuels et des lucrati$ caisses de retraite 3l re+roupe l’ensemble des U%3 qui DL cout de +estion E subventions produisent des services non marchands d’e*ploitation destinés au* ména+es /associations, valuation de la production clubs, s!ndicats, parties politiquesP0 marchande /D&0 .e reste du monde - .a D& est évalué par pri* base et re+roupe l’ensemble des unités - 3l non pri* d’acquisition économiques non résidents - .e pri* de base est la recette %- les branches d’acti$ités eective du producteur par unité branche est le re+roupement - .a produite d’établissement produisant des produits - Le prix de base L montant pa!é par homo+"nes l’acheteur pour chaque unité de - Une entreprise $abriquant plusieurs produits produit E les impKts sur les produits peut f+urer dans diérents branches mais M les subventions sur les produits% elle ne peut appartenir qu’un seul secteur #-# les importations - .e $ret cout de transport des institutionnel selon sa $onction principale% #-2 Imp&ts et sub$entions sur les marchandises par mer et par produits et sur la production e*tension, par air ou par route, L le - n CN on distin+ue deu* t!pes d’impKts cout du transport des marchandises% .es impKts sur les revenus - .es importations ne comprennent .es impKts sur la production et les pas importations /D et &0 #iens en transit direct - .es impKts sur les produits qui se rattache #iens entrant à titre provisoire au pri* de vente /6J;, ta*es sur tabac0 eets personnels des .es - .es autres impKts sur la production dont touristes l’assiette ne dépend pas des entités ventes de travau* en .es produites mais les $acteurs de production bQtiment ou +énie civil par des /ta*e pro$essionnelle, ta*e $onci"re%etc%0 entreprises étran+"res •
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- .es subventions sur les produits versées au* producteurs par unité produite et a-outées au pri* de vente pour obtenir le pri* de base% - .es subventions d’e*ploitation dont l’attribution n’est pas directement reliées et qui ne $ont partie du pri* de base% #- 'roduction pour emploi !nal propre - C’est la production destinée à la consommation fnale ou à la I#CI de l’ar+ent qui la produit% - 3l comprend pour les ména+es production a+ricole .a autoconsommée .a production a+ricole dans les pota+ers ou les -ardins $amiliau* .a production liée à l’emploi du personnel /$emme de ména+e0 .es propriétaires du lo+ement dans lequel eectuent un service de lo+ement qu’ils se rendent à eu* m2me - Dour les S:SNI et ;DU la DID comprend tout bien capital produit pour 2tre utilisés dans leur propre unité de production #-% La production non marchande - .a DN& est la production $ournie à d’autre unités soit à titre +ratuit, soit à un pri* si+nifcati$ /un pri* courant moins de R> des couts de production0 comprend les services assurées par les administrations publiques et les 3S#.S&% - 1eu* +rands t!pes de SN& ceu* qui ne peuvent $aire l’ob-et d’échan+e marchands et qui proftent à l’ensemble des S3 /activités ré+aliennes de l’tat0, consommation collective ceu* qui sont non marchands par choi* politique et bénéfcient e*clusivement au S3 des ména+es, consommation individualisable l’évaluation de la DSN& DSN& L Consommation intermédiaires M rémunération des salariés M autres impKts sur la production nets des @
.es échan+es eectués entre fliales d’une frme multinationale - .es importations tout comme les e*portations peuvent 2tre estimées soit Iranco à bord /I;#0 soit cout ;ssurance $ret /C;I0% #-( les dépenses de consommation !nales )*C+, - 3ls représentent la valeur des biens et services utilisés pour la satis$action directe des besoins humains que ce besoin soit individuel ou collecti$% - Seuls les = S3 ont une 1CI T &éna+es, ;DU, 3S#.&% R?F?8 les 1CI des ména+es - 6outes les dépenses en biens et services des ména+es% - 1épenses $aites sur le marché, achat de bien et service marchand /m2me le cout eecti$ n’est pas supporté par les ména+es *p, achat de médicament qu’on se $ait rembourser0 - 1épenses réalisés lors de la consommation de service non marchand /part à char+e pour le ména+e d’un service produit par l’administration, *p, Santé0 - .a 1CI des ména+es est enre+istrée au pri* d’acquisition /ors 6J; déductible0 - .e pri* d’acquisition des 1CI des ména+es comprend tous les impKts sur les produits /6J; /non déductible0 et ta*e sur la consommation%etc%0 et la mar+e commerciale et de transport% R?F?A les 1CI des ;DU et des 3S#S.& - .es ;DU ont une activité de DSN& comme cette production n’est pas vendue/ou à un pri* n’est pas si+nifcati$0 T p il est diBcile de savoir à qui attribuer cette consommation% - Dar convention on suppose que les DSN& des ;DU est consommée par les ;DU elles m2mes et il $aut
subventions d’e*ploitation M consommation de capital f*e /;mortissement0 ces services sont produits sans rémunération du capital - la 1CI des ;DU L DSN& des ;DU E paiement partiel des autres S3 /surtout les ména+es0 M prestations sociales en nature au service des ména+es% - On distin+ue dans les 1CI des ;DU, les 1CI individualisables /santé, éducation0 et 1CI collectives des ;DU, ce qui permet de calculer un autre indicateur de consommation des ména+es, la consommation fnale eective /CI0 des ména+es qui int"+re la DSN& individualisable des ;DU% noncé : .es ;DU assurent un service de santé publique, le cout annuel de ce service s Ve*plique par la rémunération des ména+es médecins /8G>0, le paiement des $ournitures /8A>0, l’usure naturelle des locau* /amortissement0 évaluée à 88>, les ména+es versent cependant un montant s’él"vent au total à 8=>% 1ans cette économie, des services de santé sont uniquement +érés par des médecins libérau*% .es recettes de ceu* aupr"s des ména+es s’él"vent à 8R> chaque année mais une partie /8@>0 est prise en char+e par la sécurité sociale, or+anisme rattaché au* ;DU 8? Calculer la production marchande et non marchande de cette économie% A? Calculer les 1CI des ména+es et des ;DU% éponse : 1- .a DN& et D& - 8G>M8A>M88>L @>> donc la DN&L @>> E 8=> L AG> - la D&L 8R> E 8@> L 8> - la D6 L D& M WSN& L /8=>M8>0 M /AG>M8@>0 A? la 1CI& et 1CI des ;DU R
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soustraire la part de la DSN& qui a été pa!és par les ména+es% .es ;DU eectuent des dépenses pour supporter le cout eecti$ d’une consommation réalisés par les ména+es /remboursement des médicaments ou allocation de lo+ement0
Seule l’acquisition de lo+ement neu$ est enre+istrée dans la I#CI des ména+es hors entreprises individuels% .a I#CI ne comprend pas les dépenses de recherche et développement et les dépenses de publicité% valuée au pri* d’acquisition hors 6J; déductible en revanche les impKts et ta*es liés à l’achat de ces biens sont inclus $rais de notaire T droit d’enre+istrement%%%etc% #-/ les $ariations des stoc0s - .es stoc)s sont constitués de biens intermédiaires, de produits semi fnis ou fnis% - On décompose les variations de stoc) en deu* postes .es sorties de stoc)s qui participent à l’ore de biens et devraient à ce titre f+urer coté X ressources V entrées en stoc)s qui .es correspondent à des biens produits mais qui n’ont pas trouvé d’emploi correspondant% - n comptabilité n’évalue ni les entrées ni les sorties mais seulement les évolutions de stoc) qui sont enre+istrées coté X emploi V quel que soit leur si+ne - Si les entrés Y sorties variation est positive% production non emplo!é sinon le contraire donc on à un déstoc)a+e, la production n’a pas suB à répondre à la demande% - .es variations sont évaluées au pri* de base #-1 les acquisitions nettes d’obets
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- 1CI& L 8=>M8> L 8@> - 1CI des ;DU L AG>M8@>L @8> - 1CI6 L 8@>M@8> L RR> #-3 la consommation intermédiaire Se sont les biens entrant dans un processus producti$ et dont la durée de vie est in$erieur à un an T ! compris les biens durables de $aible valeur /les petites $ournitures0% .a C3 est une consommation productive et seuls les a+ents producteurs peuvent donc eectuer des C3% .’usure du capital /amortissement0 ne $ait parti des C3 mais du poste consommateur de capital f*e% .a valeur des C3 est estimée au cout d’acquisition hors 6J; déductible T si une entreprise ach"te des $ournitures, elle pa!e la 6J; mais celle?ci sera déduite de la 6J;% #-4 la +5C+ ;cti$s corporels ou incorporels issus de processus de production et utilisés de $açon répétée ou continue dans d’autres processus de production pendant au moins d’un an% les mar+es commerciales /&C0 et de transport /&60, non perçues par le producteur mais pa!ées par le consommateur fnal 3l $aut donc a-outer au* ressources ce qui est pa!é par les acheteurs mais non inclus dans le pri* de base /3D M &C M &60 et déduire ce qui n’est pas pa!é par l’acheteur mais inclus dans le pri* de base /SD0% quilibre mplois E 5essources du bien i •
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de $aleur - 3ls concernent l’acquisition de biens de valeur /bi-ou* et antiquité%%etc%0 qui ne sont ni consommés ni inté+ré à un processus producti$ mais détenus comme réserve de valeur%
- I#C L I#CI M JS M ;NOJ #-11 de la production au 'I5 quilibre mplois E 5essources au niveau d’un produit n principe, on doit avoir une é+alité entre les emplois /1CI, C3, I#CI, etc%0 et les ressources /D, 3&0% Drobl"me ressources et emplois ne sont pas estimés, valorisés de la m2me $açon la production est valorisée au pri* de base tandis que la plupart des emplois sont valorisés au pri* d’acquisition% Comment passer du pri* de base au pri* d’acquisition \ .e pri* de base ne comprend pas les impKts sur les produits /3D0 de t!pe 6J; /non perçus par le producteur mais pa!é par l’acheteur0 T en revanche, ce pri* int"+re les subventions sur les produits /SD0 perçues par le producteur mais non pa!ées par l’acheteur%
On a donc D3# L D E C3 M /3D E SD0 1ans la section précédente, on a vu que D M 3& M /3D E SD0 L C3 M 1CI M I#CI MZStoc)s M [ Soit Di M 3&i M /3Di E SDi0 M /&Ci M &6i0 L D EC3M /3D ESD0 L 1CI M I#CI C3i M 1CIi M I#CIi MZStoc)si M [i MZStoc)s M [ E3& /80 Dar conséquent, on a
D3# L 1CI M I#CI MZStoc)s M [ E 3&
Soit
Di M 3&i M /3Di E SDi0 M /&Ci M &6i0 L Dlaçons nous, pour simplifer, dans une C3i M 1CIi M I#Ci M [i /A0 économie $ermée% On a alors D3# L 1CI M -
Cette é+alité est valable pour tous les I#C produits sau$ A le commerce et le On l’e*prime à la date t et tM8 transport, pour lesquels on a par défnition D3#tM8L 1CItM8M I#CtM8 F
Commerce DCL &C /=0 6ransport D6L &6 /@0 quilibre mplois E 5essources au niveau a+ré+é Considérons tous les secteurs inde*és par i hors commerce et transport .’équation /A0 s’écrit alors
D3#t L 1CIt M I#Ct On peut donc écrire /D3#tM8E D3#t0 L /1CItM8 E 1CIt0 M /I#CtM8EI#Ct0 On divise alors les deu* cKtés de l’é+alité par D3#t et on obtient D3#tM8E D3#t0 ` D3#t0 L /1CItM8 E 1CIt0 ` ] Di M ] 3&i M ] /3Di E SDi0 M ] /&Ci M D3#t0 M /I#CtM8EI#Ct0 ` D3#t0
&6i0 L ] C3i M ] 1CIi M ] I#Ci M ] [i Or, par défnition, la somme des &C sur tous les produits i correspond e*actement à la production /au* recettes0 de la branche commerce% &2me principe pour les &6% On a donc Commerce DCL ] &C /=0 6ransport D6L ] &6 /@0 On peut donc réécrire /A’0 en ! substituant les valeurs de /=0 et /@0
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L 1CIt ` D3#t /1CItM8 E 1CIt ` 1CIt0 M I#Ct ` D3#t /I#CtM8EI#Ct ` I#Ct0
Z D3#t ` D3#t L /Z1CIt ` 1CIt0 M 8? /ZI#Ct ` I#Ct0
.e tau* de croissance du D3# entre t et tM8est la mo!enne pondérée des postes composant le D3#, les pondérations correspondant au poids de chacun de ces postes dans le D3# à la date t/initiale0% Cette démonstration est menée à partir ] Di M ] 3&i M ] /3Di E SDi0 M DC M D6 d’un équilibre en valeur% Néanmoins, on L ] C3i M ] 1CIi M ] I#Ci M ] [i montre sans diBculté que, si on décompose la croissance du D3# en #-12 *e la 675 au 'I5 volume, les variables de tau* croissance ^ .es productions sont estimées au pri* de sont en volume, tandis que les poids base et les C3, au pri* d’acquisition, c’est?à? restent en valeur% dire hors 6J; /déductible0% #-12 *étermination des $ariables : ^ 1onc la J;# est enre+istrée X au pri* de $aleur8$olume base V, c’est?à?dire hors 3D /6J;, etc%0 mais :uand on étudie l’évolution d’une SD comprises% +randeur en valeur, on mesure l’évolution ^ Comme on cherche à estimer le D3# /la de deu* éléments bien distincts richesse produite0 non au pri* de base mais E l’évolution des quantités produites au pri* d’acquisition, on doit penser à E l’évolution des pri*, à savoir l’in7ation% a-outer les 3D /non compris dans les J;#0 et .ien entre variable en valeur et variable en à déduire les SD /comprises dans les J;#0 volume D3# L _J;# M /3D E SD0 Jariable en valeur *L Jariable en volume ! Niveau des pri* ' ^ Soient trois variables *, ! et ' telles que * L !'% On a [tLtt à la date t [tM8LtM8tM8 en .e C& de la variable en valeur est é+al au tM8 produit des C& de la variable en volume et 1onc des pri* .e coeBcient multiplicateur On appelle indice /d’une variable0 base 8 9t1 8 9t L tM8 ` t tM8 ` t pour l’année n la série des coeBcients multiplicateurs de cette variable pour toutes les dates considérées mais tou-ours par G
rapport à l’année de ré$érence n% ^ Un indice en base 8>> est l’indice base 8 multiplié par 8>>% ^ Un indice base 8>> répond à la question si une variable avait une valeur de 8>> l’année n, quelle est sa valeur en nMt, ou n?t\ .e lien entre coeBcient multiplicateur /C&0 et tau* de croissance ^ 6au* de croissance de * en L 9t1 - 9t 8 9t ; 1 L ) 9t18 9t -1 , 8>> 1’o
6au* de croissance en L )C< – 1,;1 •
Un indice base 8>> pour l’année de base est un C& /multiplié par 8>>0, mais uniquement par rapport à l’année de base, -amais par rapport à une autre année% ^ Dar e*emple, on ne peut pas connatre sans calcul l’évolution du pri* du D3# entre A>>G et A>>9 en re+ardant l’indice de pri* base 8>> en A>>R% ^ Dour calculer l’évolution des pri* entre A>>G et A>>9, il suBt de rapporter l’indice de pri* en A>>9 à l’indice de pri* en A>>G on obtient alors le C& des pri* entre ces deu* dates, et on en déduit $acilement le tau* de variation des pri* entre ces deu* dates /in7ation en A>>90%
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